- Droit d’auteur et droit du producteur d’une banque de données
- Marques et dénominations commerciales
- Responsabilité vis-à-vis du contenu
- Contact
1. Droit d'auteur et droit du producteur de base de données
Le site Argona est à la fois une œuvre protégée par le droit d'auteur et une base de données, dont Argona détient les droits d'auteur et les droits du producteur. Le lay-out ainsi que les textes, dessins, photos, films, graphismes et autres composants de ce site sont protégés par le droit d'auteur. La copie, adaptation, modification, traduction, arrangement, communication publique, location ou autre forme d'exploitation de tout ou partie du présent site, sous quelque forme que ce soit et quels qu'en soient les moyens – électroniques, mécaniques ou autres – sont interdits sauf accord écrit préalable de Argona. Le contenu de la banque de données est protégé par le droit sui generis permettant à son auteur d’interdire toute extraction et/ou réutilisation de l’ensemble ou d’une partie de ce contenu. Toute violation de ces droits peut faire l’objet de poursuites pénales ou civiles.
2. Marques et appellations commerciales
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